Gérard Schettini


De: Schettini (Gérard)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
au titre des personnes connaissant particulièrement les problèmes de la compétence de l'agence
Groupe:
Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer (ANIFOM)
conseil_administration
JORFTEXT000023971541(source JORF)
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Gérard SCHETTINI
Objet:
assesseurs des commissions du contentieux de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Bordeaux Titulaire
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
IOCA0917934A(source BOMI)
désignation
31 Août 200931/08/2009
De: SCHETTINI (Gérard)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000018188907(source JORF)
nomination
28 Février 200828/02/2008
De: Schettini (Gérard)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
duree="deux ans"
JORFTEXT000000605512(source JORF)
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Gérard Schettini
Objet:
assesseurs des commissions du contentieux de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Bordeaux
Suppléants
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000000451108(source JORF)
désignation
18 Octobre 200518/10/2005
De: Schettini (Gérard)
exploitant agricole ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Le père
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Gérard Schettini
Objet:
membre de la représentation des rapatriés au sein de la Commission nationale de désendettement des rapatriés réinstallés dans une profession non salariée
la représentation des rapatriés au sein de la Commission nationale de désendettement des rapatriés réinstallés dans une profession non salariée
instituée par
l'article 3 du décret n° 99-469 du
4 juin 1999
modifié
« Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de désendettement des rapatriés réinstallés dans une profession non salariée
JORFTEXT000000227169(source JORF)
nomination
14 Août 200214/08/2002
De: Gérard Schettini
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés de Lot-et-Garonne
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
JORFTEXT000000766810(source JORF)
désignation
22 Septembre 200022/09/2000
De: Schettini (Gérard)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Lot-et-Garonne
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000733484(source JORF)
désignation
06 Octobre 199406/10/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.